Le site www.restaurantlanciennegare.fr est le site officiel
de la SAS Restaurant de l’Ancienne Gare
Informations sur la société Restaurant l’Ancienne Gare
Forme juridique : Société par Actions Simplifiées
Siret : 79208473300015
Adresse : Restaurant l’Ancienne Gare
Av Rhin et Danube la gare
30610 SAUVE
Tél : +33 (0)6 51 50 78 43
Directeur de la publication de ce site internet
Mme Béatrice Cavallero
Webmaster de ce site internet
Mr Damien FORNER
Etude, conception et réalisation de ce site internet
Société Index Languedoc Développement
2 Allée de Fontbonne
30250 VILLEVIEILLE – France
Tél : +33 4 66 93 00 16
E-mail : dforner@indexld.com
Site Internet : www.indexld.com
Hébergement de ce site internet
Société OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX – France
Tél : +33 (0)9 72 10 10 07
Site Internet : www.ovh.fr
Informatique et liberté
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site de la société « Restaurant l’Ancienne Gare » et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la société « Restaurant l’Ancienne Gare » quant au contenu de ces sites.
Données nominatives
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Les destinataires des données sont les services de la société « Restaurant l’Ancienne Gare ».
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :
Restaurant l’Ancienne Gare
Av Rhin et Danube la gare
30610 SAUVE
Vous pouvez également nous contacter par téléphone au numéro suivant : 06 51 50 78 43
Droits d’auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes
Le présent site constitue une oeuvre dont la société « Restaurant l’Ancienne Gare » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société « Restaurant l’Ancienne Gare » ou de tiers ayant autorisé de la société « Restaurant l’Ancienne Gare » à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable des établissements de la société « Restaurant l’Ancienne Gare », est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Index LD, réalisation de sites internet sur Alès, Nîmes et Montpellier.